Identité et propriétés
Identité, composition, propriétés physiques, chimiques et techniques du produit.
Outils d’homologation
Méthodes d’évaluation
Appliquer des procédures et modèles adaptés à chaque composante scientifique du dossier.
Les méthodes d’évaluation décrivent les procédures et modèles utilisés pour examiner chaque composante du dossier. Elles peuvent présenter différents niveaux de complexité afin de s’adapter aux ressources techniques et aux capacités scientifiques de l’autorité.
Usages et information produit
Détails des usages, classification, conditionnement, étiquetage et informations complémentaires.
Méthodes analytiques
Méthodes pour la formulation, les résidus et les matrices pertinentes.
Santé humaine et résidus
Toxicologie, exposition des opérateurs, travailleurs, résidents et consommateurs.
Environnement
Devenir et comportement dans l’environnement et effets sur les espèces non-cibles.
Efficacité et conclusions
Efficacité biologique, sélectivité et conclusions générales de l’évaluation.
Autres outils
Poursuivre l’exploration du cadre réglementaire
01
Stratégies d’homologation
Choisir une approche adaptée aux ressources, aux données disponibles et au cadre réglementaire du pays cible.
Ouvrir la rubrique02Processus d’homologation
De la phase préalable au réexamen, chaque étape garantit une instruction structurée du dossier.
Ouvrir la rubrique03Exigences de données et essais
Définir les études nécessaires pour démontrer l’efficacité et la sécurité du produit selon des protocoles reconnus.
Ouvrir la rubrique04Méthodes d’évaluation
Appliquer des procédures et modèles adaptés à chaque composante scientifique du dossier.
Ouvrir la rubrique05Réduction des risques
Définir des mesures efficaces, applicables et communicables pour réduire les risques sanitaires et environnementaux.
Ouvrir la rubrique06Prise de décision
Relier les risques, les valeurs, les alternatives et les mesures de gestion pour aboutir à une décision réglementaire.
Ouvrir la rubrique07Critères d’homologation
Vérifier que le produit satisfait les objectifs généraux de protection et les critères scientifiques et législatifs applicables.
Ouvrir la rubrique08Évaluation des alternatives
Comparer les solutions disponibles lorsque le produit est très dangereux ou que ses risques sont difficiles à maîtriser.
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