Catégories
Pratiques culturales, méthodes physiques, variétés résistantes, lutte biologique, biopesticides et autres PPP synthétiques à faible risque.
Outils d’homologation
Évaluation des alternatives
Comparer les solutions disponibles lorsque le produit est très dangereux ou que ses risques sont difficiles à maîtriser.
L’évaluation des alternatives est particulièrement pertinente lorsqu’un produit est, ou pourrait être, hautement dangereux, ou lorsque ses risques sont difficiles ou impossibles à gérer dans les conditions locales d’utilisation.
Principes
Partir du problème phytosanitaire plutôt que d’un remplacement produit pour produit, considérer toutes les catégories et éviter les substitutions regrettables.
Concertation
Conduire l’analyse avec les agriculteurs, chercheurs, conseillers, industriels, financeurs et représentants de la société civile.
Cinq étapes
Évaluer les usages actuels, identifier les cultures et organismes prioritaires, rechercher les alternatives, comparer les options viables et établir un plan de mise en œuvre.
Indépendance de la décision
L’identification des alternatives est participative, mais la décision d’homologation ou de réhomologation appartient à l’autorité nationale conformément à la législation.
Autres outils
Poursuivre l’exploration du cadre réglementaire
01
Stratégies d’homologation
Choisir une approche adaptée aux ressources, aux données disponibles et au cadre réglementaire du pays cible.
Ouvrir la rubrique02Processus d’homologation
De la phase préalable au réexamen, chaque étape garantit une instruction structurée du dossier.
Ouvrir la rubrique03Exigences de données et essais
Définir les études nécessaires pour démontrer l’efficacité et la sécurité du produit selon des protocoles reconnus.
Ouvrir la rubrique04Méthodes d’évaluation
Appliquer des procédures et modèles adaptés à chaque composante scientifique du dossier.
Ouvrir la rubrique05Réduction des risques
Définir des mesures efficaces, applicables et communicables pour réduire les risques sanitaires et environnementaux.
Ouvrir la rubrique06Prise de décision
Relier les risques, les valeurs, les alternatives et les mesures de gestion pour aboutir à une décision réglementaire.
Ouvrir la rubrique07Critères d’homologation
Vérifier que le produit satisfait les objectifs généraux de protection et les critères scientifiques et législatifs applicables.
Ouvrir la rubrique08Évaluation des alternatives
Comparer les solutions disponibles lorsque le produit est très dangereux ou que ses risques sont difficiles à maîtriser.
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